Partiels story, acte II scène 2

Je continue le carnet de bord des partiels, et franchement je commence à prendre peur. Trois épreuves sans faux pas, aucun gros ratage, je suis même plutôt fier de moi.

Aujourd'hui, nous avions droit à l'épreuve d'économie tant redoutée, et à l'épreuve de droit constitutionnel, tant attendue.

L'économie, c'est ce que j'ai passé mes vacances à réviser. Très lourd, beaucoup d'hypothèses, de théories à la logique très mathématique, de noms d'économistes (qui au passage sont vraiment ridicules)... j'ai révisé pendant 2 semaines et j'étais loin de tout savoir. D'ailleurs, au plus fort de mes révisions, j'ai créé un groupe Facebook "J'aime pas l'économie !" que je vous invite à rejoindre pour faire genre.

Pas de gros pièges dans le devoir, le chapitre que je n'avais pas révisé n'est pas tombé (c'est le modèle IS-LM pour ceux qui connaissent un peu ; absolument inexploitable dans un DS de trois heures, à moins de tout axer dessus), comme je m'y attendais. Pas grand-chose à dire d'autre si ce n'est que j'ai fait 7 pages (ce qui pour moi est énorme vu que j'écris petit et que j'aime pas trop m'attarder sur une idée). Pour vous donner une idée de la lourdeur du truc, après réflexion, je me suis rendu compte que j'avais oublié pas mal de trucs. Un devoir vraiment bien ficelé ferait aux alentours de 10 pages. En tout cas je suis content que ça soit passé, car je redoutais vraiment cette épreuve.

Puis vint la libération : le droit constitutionnel. Avant l'épreuve, je craignais un sujet parlant de justice constitutionnelle, du domaine de la loi, de la procédure législative ou plus généralement de tout ce qui ne toucherait pas à l'Exécutif.

Et bien j'ai été servi : sujet franchement facile, portant sur les cours du second semestre seulement : Le Président de la République, clé de voûte de la Vème République ? Passées les quinze premières minutes où je manquais cruellement d'imagination, j'ai réussi à articuler un devoir dont je suis plutôt fier. Une introduction qui a la classe (enfin selon moi) où je parle du penchant bien français pour l'homme providentiel, et à quel point la Vème République l'institutionnalise en la personne du Président tout en maintenant des garde-fous. J'ai articulé ma réflexion d'abord sur l'idée que le Président arbitre et régule les conflits entre le Gouvernement et la majorité parlementaire, dans la mesure où il est irresponsable devant eux, mais l'inverse n'est pas vrai (droit de dissolution), le Sénat étant l'exception qui confirme la règle. En deuxième partie, j'ai parlé de l'idée qu'il représente la souveraineté. À ce titre, il ne peut être responsable que devant le peuple, qui le plébiscite ou le sanctionne à l'occasion d'élections locales ou de référendums (les fameux "tests nationaux"). C'est ce garde-fou qui permet au Président de ne pas faire n'importe quoi (comme se taper un mannequin) et qui le recadre. Le Président de la République serait alors, en dépit de ses grands pouvoirs, prisonnier d'un système trop grand pour lui (c'est sûr qu'1m58...). J'ai conclu en disant que OUI, le Président était bien la clé de voûte de la Vème, pour toutes les raisons énoncées ci-dessus.

Le droit constit, kézako ?

Aujourd'hui, je voudrais lever le voile sur une des matières principales de Sciences-Po, car elle est aujourd'hui brûlante d'actualité : le droit constitutionnel (abrégé à l'oral en droit constit et à l'écrit en DC).

Personnellement, en première année, j'ai 3h30 de DC par semaine ; 2h en amphi (le mercredi de 10h à 12h) et 1h30 en TD (le lundi de 16h à 17h30). Ayant une interro lundi prochain, je dois réviser mon DC et je m'y replonge plus ou moins passionément, d'où l'idée de cet article.

Le but du DC est de nous apprendre l'organisation politique de l'État : on exclut donc les relations internationales, les institutions administratives (préfets, recteurs, etc) et juridictionnelles (le Droit tout court : les tribunaux, etc). Les seules juridictions qui rentreront dans le cadre du DC sont le Conseil Constitutionnel (abrégé en CC), le Conseil d'État (CÉ) et plus rarement la Cour de Cassation (cC).

En gros, on étudie ce qu'on a constitutionnellement le droit de faire ou pas en France et ailleurs, les différentes formes d'État, le rôle et les décisions du CC, la pratique des institutions sous la Vème République, les modifications constitutionnelles.....

Personnellement, cette matière m'a paru au premier abord extrêmement fastidieuse et très difficile à approcher. Essayez donc de lire une décision du CC, vous me direz si vous en êtes revenus vivants ! Il s'agit ici de la célèbre décision 74-54 DC (comprenez : saisine faite en 1974, 54ème Déclaration de Constitutionnalité ; oui, je sais, ça me l'a fait aussi) du CC, où il refuse de censurer la loi Veil sur l'IVG.

Bon, ensuite, on prend l'habitude, et puis on n'a pas de ça tous les jours. Autrement, c'est plus compréhensible une fois qu'on a quelques notions. De même, on apprend les différentes institutions : quelle est la différence entre un État fédéral, unitaire et régional, entre un régime présidentiel et parlementaire, entre un contrôle de constitutionnalité concret et abstrait, a priori et a posteriori, diffus et concentré..... Et non, ce n'est pas que des trucs connus ! ^^

Notre programme va bien sûr devoir intégrer le rapport Balladur qui vient de tomber, car il modifie pas mal de trucs..... tiens, par exemple, il propose d'ajouter un contrôle de constitutionnalité a posteriori. Vous savez pas ce que c'est ? Je vous expliquerai ça dans les prochains articles, car je compte décortiquer un peu ce rapport, d'ores et déjà téléchargeable.

rapport balladur.pdf